Ce document de synthèse présente les thèmes principaux et les informations essentielles discutées lors du Comité de Pilotage CEE du 11 juin 2025, en s'appuyant sur les extraits fournis.1. Projet de 70e arrêtéLe projet de 70e arrêté est une mesure clé visa...
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Briefing Document : Analyse des COPIL CEE du 29 février et du 4 décembre 2024Ce document synthétise les principaux thèmes, idées et faits marquants des comptes rendus du Comité de Pilotage (COPIL) sur le dispositif des Certificats d’Économies d’Énergie (...
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Briefing Document : Analyse des Comités de Pilotage CEE (Février, Juin et Décembre 2023)Ce document présente une synthèse des principaux thèmes, idées et faits saillants discutés lors des comités de pilotage du dispositif des Certificats d'Économies d'Éne...
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Briefing Document : Analyse des Documents COPIL CEE (Février, Juin et Septembre 2022)Ce document synthétise les principaux thèmes, idées et faits marquants issus des présentations des COPIL CEE des 15 février, 3 juin et 23 septembre 2022. Les informations...
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Briefing Document : Évolutions du Dispositif des Certificats d'Économies d'Énergie (CEE) - Focus sur la 5ème PériodeDate de compilation : 6 mai 2024 Sources : Compte-rendus des COPIL CEE des 12 février 2021 (COPIL16), 25 mai 2021 (COPIL17), 20 septembre 2...
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Comités de Pilotage CEE (Janvier et Octobre 2020)Ce document de briefing synthétise les principaux thèmes, idées et faits saillants présentés lors des Comités de Pilotage (COPIL) sur les Certificats d'Économies d'Énergie (CEE) qui se sont tenus le 27 janv...
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Évolutions et Perspectives du Dispositif des Certificats d'Économies d'Énergie (CEE) - Janvier à Octobre 2019Introduction :Ce document présente une synthèse des principaux thèmes, idées et faits saillants abordés lors de plusieurs Comités de Pilotage (COP...
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COPIL de juin et octobre 2018Voici une synthèse des principaux thèmes, idées et faits marquants abordés lors des Comités de Pilotage (COPIL) sur les Certificats d'Économies d'Énergie (CEE) qui se sont tenus les 6 juin et 17 octobre 2018. Il met en lumière...
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Points Clés des COPIL 6 et 7 (Mai et Octobre 2017)1. Point de Situation sur la Troisième Période (2015-2017)Délégations d'obligation : Le nombre de sociétés délégataires a augmenté entre avril et septembre 2017, passant de 67 (dont 28 uniquement "précarit...
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